BUISSON DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1998 sous le numéro SIREN 419 717 137. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 B rue de Reverdy, 28000 Chartres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BUISSON DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BUISSON DOMINIQUE
- SIREN
- 419 717 137
- SIRET (siège)
- 419 717 137 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR49419717137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 717 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 15 juin 1998
- Siège social
- 18 B RUE DE REVERDY, 28000, CHARTRES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON DOMINIQUE
Autre création artistique
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Finances de BUISSON DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUISSON DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 28000 CHARTRESSiègeActif
419 717 137 00030 · ouvert le 28 février 2005 · NAF 9003B
- 92120 MONTROUGEFermé
419 717 137 00014 · ouvert le 15 juin 1998 · NAF 923A
- 28000 CHARTRESFermé
419 717 137 00022 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 923A
Documents juridiques de BUISSON DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1998
Questions fréquentes sur BUISSON DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE est 419 717 137. Le SIRET de son siège social est 419 717 137 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49419717137.
Où se situe le siège social de BUISSON DOMINIQUE ?
Le siège social de BUISSON DOMINIQUE est situé 18 B rue de Reverdy, 28000 Chartres.
BUISSON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON DOMINIQUE.
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