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BUISSON DOMINIQUE

Active
Siren490 700 119Entrepreneur individuel16140 AIGRECréée le 01 janvier 2003

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BUISSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 490 700 119. Elle est domiciliée 12 rue de l'Eglise, 16140 Aigre. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BUISSON DOMINIQUE

Dénomination
BUISSON DOMINIQUE
SIREN
490 700 119
SIRET (siège)
490 700 119 00020
N° TVA intracommunautaire
FR45490700119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 700 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
12 RUE DE L'EGLISE, 16140, AIGRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON DOMINIQUE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BUISSON DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16140 AIGRESiègeActif

    490 700 119 00020 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9491Z

  • 16240 VILLEFAGNANFermé

    490 700 119 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9491Z

Conformité de BUISSON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUISSON DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BUISSON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE est 490 700 119. Le SIRET de son siège social est 490 700 119 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45490700119.

Où se situe le siège social de BUISSON DOMINIQUE ?

Le siège social de BUISSON DOMINIQUE est situé 12 rue de l'Eglise, 16140 Aigre.

BUISSON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON DOMINIQUE.

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