CheckersLiquidations

BUISSON FABRICE

Active
Siren383 086 386Entrepreneur individuel26240 SAINT-VALLIERCréée le 30 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1991, identifié par le SIREN 383 086 386. Son siège social est situé 10 Pl du Champ de Mars, 26240 Saint-Vallier. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de BUISSON FABRICE

Dénomination
BUISSON FABRICE
SIREN
383 086 386
SIRET (siège)
383 086 386 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66383086386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 086 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
30 septembre 1991
Siège social
10 PL DU CHAMP DE MARS, 26240, SAINT-VALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON FABRICE

BAR, RESTAURATION RAPIDE

Finances de BUISSON FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26240 SAINT-VALLIERSiègeActif

    383 086 386 00018 · ouvert le 22 août 1991 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BUISSON FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1991

Questions fréquentes sur BUISSON FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON FABRICE ?

Le numéro SIREN de BUISSON FABRICE est 383 086 386. Le SIRET de son siège social est 383 086 386 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383086386.

Où se situe le siège social de BUISSON FABRICE ?

Le siège social de BUISSON FABRICE est situé 10 Pl du Champ de Mars, 26240 Saint-Vallier.

BUISSON FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FABRICE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises débits de boissons

Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z

Entreprises à Saint-Vallier

Toutes les entreprises à Saint-Vallier