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BUISSON FABRICE

Active
Siren533 900 262Entrepreneur individuel73590 SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLECréée le 31 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 900 262. Son siège social est situé Le Marteray, 73590 Saint-Nicolas-la-Chapelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9312Z.

Fiche d'identité de BUISSON FABRICE

Dénomination
BUISSON FABRICE
SIREN
533 900 262
SIRET (siège)
533 900 262 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35533900262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 900 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9312Z
Date de création
31 juillet 2011
Siège social
LE MARTERAY, 73590, SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON FABRICE

Activités de clubs de sports

Finances de BUISSON FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73590 SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLESiègeActif

    533 900 262 00015 · ouvert le 31 juillet 2011 · NAF 9312Z

Documents juridiques de BUISSON FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2011

Questions fréquentes sur BUISSON FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON FABRICE ?

Le numéro SIREN de BUISSON FABRICE est 533 900 262. Le SIRET de son siège social est 533 900 262 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35533900262.

Où se situe le siège social de BUISSON FABRICE ?

Le siège social de BUISSON FABRICE est situé Le Marteray, 73590 Saint-Nicolas-la-Chapelle.

BUISSON FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FABRICE.

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