BUISSON FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2014 sous le numéro SIREN 805 235 017. Le siège social de l'entreprise se trouve 204 rue de la Republique, 71410 Sanvignes-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.
Fiche d'identité de BUISSON FABRICE
INSEE- Dénomination
- BUISSON FABRICE
- SIREN
- 805 235 017
- SIRET (siège)
- 805 235 017 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR88805235017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 235 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 20 octobre 2014
- Siège social
- 204 RUE DE LA REPUBLIQUE, 71410, SANVIGNES-LES-MINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON FABRICE
négoce de véhicules d'occasions
Finances de BUISSON FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71410 SANVIGNES-LES-MINESSiègeActif
805 235 017 00029 · ouvert le 06 mai 2015 · NAF 4511Z
- 71300 MONTCEAU-LES-MINESFermé
805 235 017 00011 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 4532Z
Documents juridiques de BUISSON FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON FABRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-06
- création
Date d'effet : 20 octobre 2014
Questions fréquentes sur BUISSON FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON FABRICE ?
Le numéro SIREN de BUISSON FABRICE est 805 235 017. Le SIRET de son siège social est 805 235 017 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88805235017.
Où se situe le siège social de BUISSON FABRICE ?
Le siège social de BUISSON FABRICE est situé 204 rue de la Republique, 71410 Sanvignes-les-Mines.
BUISSON FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FABRICE.
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