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BUISSON FRANCIS

Active
Siren792 104 283Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 104 283, BUISSON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Son siège social est situé Le Cottel, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BUISSON FRANCIS

Dénomination
BUISSON FRANCIS
SIREN
792 104 283
SIRET (siège)
792 104 283 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71792104283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 104 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LE COTTEL, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON FRANCIS

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BUISSON FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    792 104 283 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BUISSON FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur BUISSON FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BUISSON FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BUISSON FRANCIS est 792 104 283. Le SIRET de son siège social est 792 104 283 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71792104283.

Où se situe le siège social de BUISSON FRANCIS ?

Le siège social de BUISSON FRANCIS est situé Le Cottel, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

BUISSON FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FRANCIS.

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