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BUISSON FRANCK

Active
Siren830 036 281Entrepreneur individuel38440 CHATONNAY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 830 036 281. Elle est domiciliée 10 Rte des Alpes, 38440 Chatonnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9603Z.

Fiche d'identité de BUISSON FRANCK

Dénomination
BUISSON FRANCK
SIREN
830 036 281
SIRET (siège)
830 036 281 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30830036281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 036 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z
Date de création
-
Siège social
10 RTE DES ALPES, 38440, CHATONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON FRANCK

Entretien des sépultures

Finances de BUISSON FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 CHATONNAYSiègeActif

    830 036 281 00020 · ouvert le 27 mars 2023 · NAF 9603Z

Documents juridiques de BUISSON FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de BUISSON FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON FRANCK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-27

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-01

  1. création

Questions fréquentes sur BUISSON FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BUISSON FRANCK ?

Le numéro SIREN de BUISSON FRANCK est 830 036 281. Le SIRET de son siège social est 830 036 281 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30830036281.

Où se situe le siège social de BUISSON FRANCK ?

Le siège social de BUISSON FRANCK est situé 10 Rte des Alpes, 38440 Chatonnay.

BUISSON FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON FRANCK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FRANCK.

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