BUISSON FRANCOISE
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Enregistré sous le numéro SIREN 511 344 897, BUISSON FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2009. Son siège social est situé Les Aymes, 26340 Chastel-Arnaud. BUISSON FRANCOISE relève du secteur activités de santé humaine non classées ailleurs (code NAF 8690F).
Fiche d'identité de BUISSON FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- BUISSON FRANCOISE
- SIREN
- 511 344 897
- SIRET (siège)
- 511 344 897 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73511344897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 344 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 01 mars 2009
- Siège social
- LES AYMES, 26340, CHASTEL-ARNAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON FRANCOISE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Établissements de BUISSON FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26340 CHASTEL-ARNAUDSiègeActif
511 344 897 00018 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 8690F
Conformité de BUISSON FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUISSON FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2009
Questions fréquentes sur BUISSON FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de BUISSON FRANCOISE est 511 344 897. Le SIRET de son siège social est 511 344 897 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73511344897.
Où se situe le siège social de BUISSON FRANCOISE ?
Le siège social de BUISSON FRANCOISE est situé Les Aymes, 26340 Chastel-Arnaud.
BUISSON FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON FRANCOISE.
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