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BUISSON JACQUES

Active
Siren394 629 588Entrepreneur individuel26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 629 588, BUISSON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée av de Valence, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUISSON JACQUES

Dénomination
BUISSON JACQUES
SIREN
394 629 588
SIRET (siège)
394 629 588 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90394629588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 629 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
AV DE VALENCE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUISSON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeActif

    394 629 588 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUISSON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BUISSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUISSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUISSON JACQUES est 394 629 588. Le SIRET de son siège social est 394 629 588 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90394629588.

Où se situe le siège social de BUISSON JACQUES ?

Le siège social de BUISSON JACQUES est situé av de Valence, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

BUISSON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON JACQUES.

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