BUISSON JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 321 271 785. Elle est domiciliée 5 Imp du Rhone, 74910 Seyssel. Son activité principale relève du code NAF 0312Z.
Fiche d'identité de BUISSON JEAN
INSEE- Dénomination
- BUISSON JEAN
- SIREN
- 321 271 785
- SIRET (siège)
- 321 271 785 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR87321271785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 271 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0312Z
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 5 IMP DU RHONE, 74910, SEYSSEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON JEAN
Pêche en eau douce
Finances de BUISSON JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74910 SEYSSELSiègeActif
321 271 785 00032 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 0312Z
- 74910 SEYSSELFermé
321 271 785 00040 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 7990Z
Documents juridiques de BUISSON JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BUISSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUISSON JEAN ?
Le numéro SIREN de BUISSON JEAN est 321 271 785. Le SIRET de son siège social est 321 271 785 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87321271785.
Où se situe le siège social de BUISSON JEAN ?
Le siège social de BUISSON JEAN est situé 5 Imp du Rhone, 74910 Seyssel.
BUISSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON JEAN.
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