BUISSON JEAN-DANIEL

Active

Siren950 958 868Entrepreneur individuel97270 Saint-Esprit

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 950 958 868, BUISSON JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Peters Maillet Quartier Palmène, 97270 Saint-Esprit. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de BUISSON JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: BUISSON JEAN-DANIEL
SIREN: 950 958 868
SIRET (siège): 950 958 868 00016
N° TVA intracommunautaire: FR13950958868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 958 868
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2550A
Date de création: -
Siège social: 2 Peters Maillet Quartier Palmène, 97270, Saint-Esprit
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUISSON JEAN-DANIEL

TOUS TRAVAUX DE FERRONNERIE

Finances de BUISSON JEAN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON JEAN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON JEAN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97270 Saint-EspritSiègeActif
950 958 868 00016 · ouvert le 27 mai 2024 · NAF 2550A

Documents juridiques de BUISSON JEAN-DANIEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BUISSON JEAN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON JEAN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BUISSON JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUISSON JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUISSON JEAN-DANIEL est 950 958 868. Le SIRET de son siège social est 950 958 868 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13950958868.

Où se situe le siège social de BUISSON JEAN-DANIEL ?

Le siège social de BUISSON JEAN-DANIEL est situé 2 Peters Maillet Quartier Palmène, 97270 Saint-Esprit.