BUISSON JEAN-MICHEL
Active3811Z · Collecte des déchets non dangereux
BUISSON JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2019 sous le numéro SIREN 853 610 640. Le siège social de l'entreprise se trouve 249 rue Pre la Cour, 01470 Briord. Elle exerce une activité de collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z).
Fiche d'identité de BUISSON JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUISSON JEAN-MICHEL
- SIREN
- 853 610 640
- SIRET (siège)
- 853 610 640 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19853610640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 610 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
- Date de création
- 10 septembre 2019
- Siège social
- 249 RUE PRE LA COUR, 01470, BRIORD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BUISSON JEAN-MICHEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BUISSON JEAN-MICHEL
DEBARRAS ENLEVEMENT D'EPAVES DE VOITURES
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Établissements de BUISSON JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01470 BRIORDSiègeActif
853 610 640 00015 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 3811Z
Conformité de BUISSON JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUISSON JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2019
Questions fréquentes sur BUISSON JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUISSON JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUISSON JEAN-MICHEL est 853 610 640. Le SIRET de son siège social est 853 610 640 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19853610640.
Où se situe le siège social de BUISSON JEAN-MICHEL ?
Le siège social de BUISSON JEAN-MICHEL est situé 249 rue Pre la Cour, 01470 Briord.
BUISSON JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON JEAN-MICHEL.
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