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BUISSON MARCEL

Active
Siren404 589 889Entrepreneur individuel24270 DUSSACCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 404 589 889. Son siège social est situé A Nouhaud, 24270 Dussac. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BUISSON MARCEL

Dénomination
BUISSON MARCEL
SIREN
404 589 889
SIRET (siège)
404 589 889 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46404589889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 589 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
A NOUHAUD, 24270, DUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUISSON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24270 DUSSACSiègeFermé

    404 589 889 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de BUISSON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BUISSON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BUISSON MARCEL ?

Le numéro SIREN de BUISSON MARCEL est 404 589 889. Le SIRET de son siège social est 404 589 889 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404589889.

Où se situe le siège social de BUISSON MARCEL ?

Le siège social de BUISSON MARCEL est situé A Nouhaud, 24270 Dussac.

BUISSON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON MARCEL.

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