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BUISSON MAURICE

Active
Siren404 051 054Entrepreneur individuel07290 QUINTENASCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 051 054. Elle est domiciliée Hameau Peyrot, 07290 Quintenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BUISSON MAURICE

Dénomination
BUISSON MAURICE
SIREN
404 051 054
SIRET (siège)
404 051 054 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46404051054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 051 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
HAMEAU PEYROT, 07290, QUINTENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON MAURICE

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BUISSON MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07290 QUINTENASSiègeActif

    404 051 054 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BUISSON MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BUISSON MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON MAURICE ?

Le numéro SIREN de BUISSON MAURICE est 404 051 054. Le SIRET de son siège social est 404 051 054 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404051054.

Où se situe le siège social de BUISSON MAURICE ?

Le siège social de BUISSON MAURICE est situé Hameau Peyrot, 07290 Quintenas.

BUISSON MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON MAURICE.

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