BUISSON MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1990 sous le numéro SIREN 431 055 979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Graviere, 38230 Pont-de-Cheruy. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BUISSON MAURICE
INSEE- Dénomination
- BUISSON MAURICE
- SIREN
- 431 055 979
- SIRET (siège)
- 431 055 979 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33431055979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 055 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- RUE DE LA GRAVIERE, 38230, PONT-DE-CHERUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON MAURICE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BUISSON MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé
431 055 979 00014 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de BUISSON MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur BUISSON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON MAURICE ?
Le numéro SIREN de BUISSON MAURICE est 431 055 979. Le SIRET de son siège social est 431 055 979 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33431055979.
Où se situe le siège social de BUISSON MAURICE ?
Le siège social de BUISSON MAURICE est situé rue de la Graviere, 38230 Pont-de-Cheruy.
BUISSON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON MAURICE.
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