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BUISSON PASCAL

Active
Siren385 235 858Entrepreneur individuel03000 MOULINSCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 385 235 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Pl Garibaldi, 03000 Moulins. L'entreprise déclare le code NAF 504Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSON PASCAL

Dénomination
BUISSON PASCAL
SIREN
385 235 858
SIRET (siège)
385 235 858 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19385235858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 235 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
504Z
Date de création
01 avril 1992
Siège social
25 PL GARIBALDI, 03000, MOULINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUISSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 03000 MOULINSSiègeFermé

    385 235 858 00011 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 504Z

  • 03000 MOULINSFermé

    385 235 858 00029 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 504Z

Documents juridiques de BUISSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur BUISSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUISSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUISSON PASCAL est 385 235 858. Le SIRET de son siège social est 385 235 858 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19385235858.

Où se situe le siège social de BUISSON PASCAL ?

Le siège social de BUISSON PASCAL est situé 25 Pl Garibaldi, 03000 Moulins.

BUISSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PASCAL.

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