BUISSON PATRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 1989 sous le numéro SIREN 349 683 979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Eglise la Louvratiere, 01200 Injoux-Genissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.
Fiche d'identité de BUISSON PATRICE
INSEE- Dénomination
- BUISSON PATRICE
- SIREN
- 349 683 979
- SIRET (siège)
- 349 683 979 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR53349683979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 683 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 20 février 1989
- Siège social
- RUE DE L'EGLISE LA LOUVRATIERE, 01200, INJOUX-GENISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON PATRICE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BUISSON PATRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON PATRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON PATRICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01200 INJOUX-GENISSIATSiègeFermé
349 683 979 00026 · ouvert le 20 décembre 1989 · NAF 602L
Documents juridiques de BUISSON PATRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON PATRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 1989
Questions fréquentes sur BUISSON PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON PATRICE ?
Le numéro SIREN de BUISSON PATRICE est 349 683 979. Le SIRET de son siège social est 349 683 979 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53349683979.
Où se situe le siège social de BUISSON PATRICE ?
Le siège social de BUISSON PATRICE est situé rue de l'Eglise la Louvratiere, 01200 Injoux-Genissiat.
BUISSON PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PATRICE.
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