BUISSON PATRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1991, identifié par le SIREN 413 264 599. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Robadeau, 16420 Montrollet. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUISSON PATRICE
INSEE- Dénomination
- BUISSON PATRICE
- SIREN
- 413 264 599
- SIRET (siège)
- 413 264 599 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46413264599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 264 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- LE ROBADEAU, 16420, MONTROLLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON PATRICE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUISSON PATRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON PATRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16420 MONTROLLETSiègeActif
413 264 599 00015 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BUISSON PATRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON PATRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur BUISSON PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON PATRICE ?
Le numéro SIREN de BUISSON PATRICE est 413 264 599. Le SIRET de son siège social est 413 264 599 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46413264599.
Où se situe le siège social de BUISSON PATRICE ?
Le siège social de BUISSON PATRICE est situé Le Robadeau, 16420 Montrollet.
BUISSON PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PATRICE.
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