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BUISSON PATRICE

Active
Siren948 917 760Entrepreneur individuel21800 QUETIGNY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 917 760. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 All des Ombrages, 21800 Quetigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BUISSON PATRICE

Dénomination
BUISSON PATRICE
SIREN
948 917 760
SIRET (siège)
948 917 760 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08948917760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 917 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
-
Siège social
3 ALL DES OMBRAGES, 21800, QUETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON PATRICE

Mandataire d'assurance lié

Finances de BUISSON PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeActif

    948 917 760 00019 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BUISSON PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON PATRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-16 · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur BUISSON PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON PATRICE ?

Le numéro SIREN de BUISSON PATRICE est 948 917 760. Le SIRET de son siège social est 948 917 760 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08948917760.

Où se situe le siège social de BUISSON PATRICE ?

Le siège social de BUISSON PATRICE est situé 3 All des Ombrages, 21800 Quetigny.

BUISSON PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON PATRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PATRICE.

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