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BUISSON PATRICK

Active
Siren823 175 807Entrepreneur individuel69400 Villefranche-sur-SaôneCréée le 17 octobre 20161
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 823 175 807, BUISSON PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 17 octobre 2016. Elle est domiciliée 174 rue des Freres Lumiere, 69400 Villefranche-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520B et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BUISSON PATRICK

Dénomination
BUISSON PATRICK
SIREN
823 175 807
SIRET (siège)
823 175 807 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68823175807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 175 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520B
Date de création
17 octobre 2016
Effectif
1
Siège social
174 RUE DES FRERES LUMIERE, 69400, Villefranche-sur-Saône
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON PATRICK

MECANIQUE POID LOURD MATERIEL BTP

Finances de BUISSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif

    823 175 807 00028 · ouvert le 15 juin 2026 · NAF 4520B

  • 69400 Villefranche-sur-SaôneFermé

    823 175 807 00010 · ouvert le 17 octobre 2016 · NAF 4520B

Documents juridiques de BUISSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUISSON PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2016

Questions fréquentes sur BUISSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUISSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUISSON PATRICK est 823 175 807. Le SIRET de son siège social est 823 175 807 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68823175807.

Où se situe le siège social de BUISSON PATRICK ?

Le siège social de BUISSON PATRICK est situé 174 rue des Freres Lumiere, 69400 Villefranche-sur-Saône.

BUISSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PATRICK.

Combien de salariés compte BUISSON PATRICK ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BUISSON PATRICK emploie 1 salarié.

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