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BUISSON PATRICK

Active
Siren951 030 212Entrepreneur individuel30200 Sabran
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 951 030 212, BUISSON PATRICK est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 765 RTE de Donnat, 30200 Sabran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUISSON PATRICK

Dénomination
BUISSON PATRICK
SIREN
951 030 212
SIRET (siège)
951 030 212 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63951030212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 030 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
765 RTE de Donnat, 30200, Sabran
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BUISSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 SabranSiègeActif

    951 030 212 00017 · ouvert le 11 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUISSON PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BUISSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BUISSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUISSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUISSON PATRICK est 951 030 212. Le SIRET de son siège social est 951 030 212 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63951030212.

Où se situe le siège social de BUISSON PATRICK ?

Le siège social de BUISSON PATRICK est situé 765 RTE de Donnat, 30200 Sabran.

BUISSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON PATRICK.

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