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BUISSON ROBERT

Active
Siren316 604 990Entrepreneur individuel74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 07 septembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 604 990, BUISSON ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 1979. Son siège social est situé Le chemin le Cornillon App 29, 74450 Le Grand-Bornand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUISSON ROBERT

Dénomination
BUISSON ROBERT
SIREN
316 604 990
SIRET (siège)
316 604 990 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03316604990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 604 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 septembre 1979
Siège social
LE CHEMIN LE CORNILLON APP 29, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON ROBERT

Location de logements

Finances de BUISSON ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    316 604 990 00028 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6820A

  • 71800 LA CLAYETTEFermé

    316 604 990 00010 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BUISSON ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON ROBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1979

Questions fréquentes sur BUISSON ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BUISSON ROBERT ?

Le numéro SIREN de BUISSON ROBERT est 316 604 990. Le SIRET de son siège social est 316 604 990 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03316604990.

Où se situe le siège social de BUISSON ROBERT ?

Le siège social de BUISSON ROBERT est situé Le chemin le Cornillon App 29, 74450 Le Grand-Bornand.

BUISSON ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON ROBERT.

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