BUISSON SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 2021 sous le numéro SIREN 487 872 566. Son siège social est situé 66 av des Champs Elysees, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.
Fiche d'identité de BUISSON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUISSON SEBASTIEN
- SIREN
- 487 872 566
- SIRET (siège)
- 487 872 566 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR36487872566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 872 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8211Z
- Date de création
- 04 octobre 2021
- Siège social
- 66 AV DES CHAMPS ELYSEES, 75008, PARIS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON SEBASTIEN
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BUISSON SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON SEBASTIEN
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
487 872 566 00061 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7022Z
- 85700 SAINT-MESMINFermé
487 872 566 00012 · ouvert le 06 janvier 2006 · NAF 526E
- 46000 CAHORSFermé
487 872 566 00020 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 9001Z
- 87350 PANAZOLFermé
487 872 566 00038 · ouvert le 17 novembre 2011 · NAF 9003A
- 87350 PANAZOLFermé
487 872 566 00046 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 8211Z
- 93230 ROMAINVILLEFermé
487 872 566 00053 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 8211Z
Documents juridiques de BUISSON SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUISSON SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 septembre 2021. Clôturée le 07 juin 2023 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 07 juin 2023 · publié le 23 juin 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
Jugement du 08 mars 2022 · publié le 24 mars 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 septembre 2021 · publié le 24 septembre 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 12 mai 2021, désignant liquidateur SCP B.T.S.G². - Prise en la personne de Maître Marc sénéchal 19 Boulevard Victor Hugo Cs20206 87006 Limoges cedex 1. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Aucune mention de BUISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON SEBASTIEN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-06-07 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2022-03-08 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2021-09-08 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 12 mai 2021, désignant liquidateur SCP B.T.S.G². - Prise en la personne de Maître Marc sénéchal 19 Boulevard Victor Hugo Cs20206 87006 Limoges cedex 1. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- radiation
Marques déposées par BUISSON SEBASTIEN
INPIBUISSON SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande irrecevable après publicationJ' LES NEZ ROUGES WWW.LESNEZROUGES.COM
N° 4159310 · Déposée le 18 février 2015 · Marque semi-figurative
Classe 41
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BUISSON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUISSON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUISSON SEBASTIEN est 487 872 566. Le SIRET de son siège social est 487 872 566 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36487872566.
Où se situe le siège social de BUISSON SEBASTIEN ?
Le siège social de BUISSON SEBASTIEN est situé 66 av des Champs Elysees, 75008 Paris.
BUISSON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUISSON SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 juin 2023 pour insuffisance d'actif.
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