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BUISSON SEBASTIEN

Active
Siren492 207 303SARL27110 DAUBEUF-LA-CAMPAGNECréée le 09 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 207 303, BUISSON SEBASTIEN est une SARL créée le 9 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Vraiville, 27110 Daubeuf-la-Campagne. Son activité principale relève du code NAF 4322A. SEBASTIEN BUISSON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de BUISSON SEBASTIEN

Dénomination
BUISSON SEBASTIEN
SIREN
492 207 303
SIRET (siège)
492 207 303 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39492207303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 207 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
09 octobre 2006
Siège social
2 RUE DE VRAIVILLE, 27110, DAUBEUF-LA-CAMPAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON SEBASTIEN

plomberie, sanitaire, installation, dépannage entretien de chaudières

Finances de BUISSON SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON SEBASTIEN

SB

SEBASTIEN BUISSON

Liquidateur

Depuis la création (09 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de BUISSON SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27110 DAUBEUF-LA-CAMPAGNESiègeActif

    492 207 303 00016 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 4322A

Documents juridiques de BUISSON SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de BUISSON SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUISSON SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON SEBASTIEN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2006

Questions fréquentes sur BUISSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUISSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUISSON SEBASTIEN est 492 207 303. Le SIRET de son siège social est 492 207 303 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39492207303.

Qui dirige BUISSON SEBASTIEN ?

BUISSON SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN BUISSON, liquidateur.

Où se situe le siège social de BUISSON SEBASTIEN ?

Le siège social de BUISSON SEBASTIEN est situé 2 rue de Vraiville, 27110 Daubeuf-la-Campagne.

BUISSON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON SEBASTIEN.

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