BUISSON YVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 503 995 102, BUISSON YVAN est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2008. Elle est domiciliée 549 Che de Canferin, 30620 Bernis. L'entreprise déclare le code NAF 4540Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUISSON YVAN
INSEE- Dénomination
- BUISSON YVAN
- SIREN
- 503 995 102
- SIRET (siège)
- 503 995 102 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR49503995102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 995 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 23 mai 2008
- Siège social
- 549 CHE DE CANFERIN, 30620, BERNIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON YVAN
MECANIQUE REPARATION MOTO
Finances de BUISSON YVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON YVAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON YVAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30620 BERNISSiègeActif
503 995 102 00020 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4540Z
- 30900 NIMESFermé
503 995 102 00012 · ouvert le 02 mai 2008 · NAF 4540Z
Documents juridiques de BUISSON YVAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON YVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON YVAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2008
Questions fréquentes sur BUISSON YVAN
Quel est le numéro SIREN de BUISSON YVAN ?
Le numéro SIREN de BUISSON YVAN est 503 995 102. Le SIRET de son siège social est 503 995 102 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49503995102.
Où se situe le siège social de BUISSON YVAN ?
Le siège social de BUISSON YVAN est situé 549 Che de Canferin, 30620 Bernis.
BUISSON YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON YVAN.
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