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BUISSON YVES

Active
Siren431 583 830Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 19 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 583 830, BUISSON YVES est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 1998. Son siège social est situé Les Imbauds, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUISSON YVES

Dénomination
BUISSON YVES
SIREN
431 583 830
SIRET (siège)
431 583 830 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61431583830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 583 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 décembre 1998
Siège social
LES IMBAUDS, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON YVES

Location de logements

Finances de BUISSON YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    431 583 830 00010 · ouvert le 19 décembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUISSON YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1998

Questions fréquentes sur BUISSON YVES

Quel est le numéro SIREN de BUISSON YVES ?

Le numéro SIREN de BUISSON YVES est 431 583 830. Le SIRET de son siège social est 431 583 830 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431583830.

Où se situe le siège social de BUISSON YVES ?

Le siège social de BUISSON YVES est situé Les Imbauds, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

BUISSON YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON YVES.

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