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BUISSONNET

Active
Siren809 154 149659826210 MORAS-EN-VALLOIRECréée le 05 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BUISSONNET est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2015, identifiée par le SIREN 809 154 149. Son siège social est situé 2110 Rte de Manthes, 26210 Moras-en-Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. Elle est dirigée par DIDIER CONJARD, gérant.

Fiche d'identité de BUISSONNET

Dénomination
BUISSONNET
SIREN
809 154 149
SIRET (siège)
809 154 149 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17809154149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 154 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
05 février 2015
Siège social
2110 RTE DE MANTHES , 26210, MORAS-EN-VALLOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSONNET

Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal

Finances de BUISSONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSONNET

DC

DIDIER CONJARD

Gérant

Depuis la création (05 février 2015) · 11 ans

Établissements de BUISSONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26210 MORAS-EN-VALLOIRESiègeActif

    809 154 149 00011 · ouvert le 22 décembre 2014 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BUISSONNET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de BUISSONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BUISSONNET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSONNET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-22

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2015

Questions fréquentes sur BUISSONNET

Quel est le numéro SIREN de BUISSONNET ?

Le numéro SIREN de BUISSONNET est 809 154 149. Le SIRET de son siège social est 809 154 149 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17809154149.

Qui dirige BUISSONNET ?

BUISSONNET est dirigée par DIDIER CONJARD, gérant.

Où se situe le siège social de BUISSONNET ?

Le siège social de BUISSONNET est situé 2110 Rte de Manthes, 26210 Moras-en-Valloire.

BUISSONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSONNET.

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