BUISSONNIER JEAN-NORBERT

Active

Siren513 634 097Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 27 septembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 634 097, BUISSONNIER JEAN-NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2016. Son siège social est situé 25 C rue Freres Chaffanjon Entree C, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INSEE

Dénomination: BUISSONNIER JEAN-NORBERT
SIREN: 513 634 097
SIRET (siège): 513 634 097 00010
N° TVA intracommunautaire: FR73513634097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 634 097
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 27 septembre 2016
Siège social: 25 C RUE FRERES CHAFFANJON ENTREE C, 25000, BESANCON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

Nettoyage, petits bricolages, jardinage, garde et promenade d'animaux de compagnie, débarras, courses, maintenance, entretien, électricité.

Finances de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
513 634 097 00010 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 4321A
25000 BESANCONFermé
513 634 097 00028 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 4321A

Documents juridiques de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSONNIER JEAN-NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSONNIER JEAN-NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSONNIER JEAN-NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSONNIER JEAN-NORBERT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 octobre 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
07 octobre 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-26 · Début d'activité : 2016-09-19

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 septembre 2016

Questions fréquentes sur BUISSONNIER JEAN-NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BUISSONNIER JEAN-NORBERT ?

Le numéro SIREN de BUISSONNIER JEAN-NORBERT est 513 634 097. Le SIRET de son siège social est 513 634 097 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73513634097.

Où se situe le siège social de BUISSONNIER JEAN-NORBERT ?

Le siège social de BUISSONNIER JEAN-NORBERT est situé 25 C rue Freres Chaffanjon Entree C, 25000 Besancon.