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BUISSONNIERE

Active
Siren403 438 344SARL91370 VERRIERES-LE-BUISSONCréée le 02 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 438 344, BUISSONNIERE est une SARL créée le 2 octobre 1997. Elle est domiciliée av Georges Pompidou Zac des Godets "la Noisette", 91370 Verrieres-le-Buisson. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. PATRICE PROD'HOMME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BUISSONNIERE

Dénomination
BUISSONNIERE
SIREN
403 438 344
SIRET (siège)
403 438 344 00034
N° TVA intracommunautaire
FR66403438344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 438 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
02 octobre 1997
Siège social
AV GEORGES POMPIDOU ZAC DES GODETS "LA NOISETTE", 91370, VERRIERES-LE-BUISSON
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BUISSONNIERE

lhotelrestaurantverrieres.fr01 69 30 70 70

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BUISSONNIERE

Hôtel restaurant

Finances de BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSONNIERE

PP

PATRICE PROD'HOMME

Gérant

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2009

Anciens dirigeants (1)

HD

Hubert Louis Denis Marie modification le 15 Septembre 2008 DE ROSTOLAN

Gérant · de septembre 2008 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUISSONNIERE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91370 VERRIERES-LE-BUISSONSiègeActif

    403 438 344 00034 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 5510Z

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    403 438 344 00018 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 551A

  • 92150 SURESNESFermé

    403 438 344 00026 · ouvert le 30 juillet 1996 · NAF 551A

Documents juridiques de BUISSONNIERE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 août 2006

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 13 août 2002

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 25 février 1998

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de BUISSONNIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUISSONNIERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSONNIERE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant : PROD'HOMME Patrice Jean Joseph en fonction le 18 Septembre 2009

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant : DE ROSTOLAN Hubert Louis Denis Marie modification le 15 Septembre 2008.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1997

Questions fréquentes sur BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de BUISSONNIERE est 403 438 344. Le SIRET de son siège social est 403 438 344 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66403438344.

Qui dirige BUISSONNIERE ?

BUISSONNIERE est dirigée par PATRICE PROD'HOMME, gérant.

Où se situe le siège social de BUISSONNIERE ?

Le siège social de BUISSONNIERE est situé av Georges Pompidou Zac des Godets "la Noisette", 91370 Verrieres-le-Buisson.

BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSONNIERE.

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