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BULTEZ PASCAL

Active
Siren513 928 093Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 23 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BULTEZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 928 093. Elle est domiciliée 16 bd Saint Roch Res. le Clos des Remparts, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BULTEZ PASCAL

Dénomination
BULTEZ PASCAL
SIREN
513 928 093
SIRET (siège)
513 928 093 00022
N° TVA intracommunautaire
FR40513928093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 928 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juin 2009
Siège social
16 BD SAINT ROCH RES. LE CLOS DES REMPARTS, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BULTEZ PASCAL

Location de logements

Finances de BULTEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BULTEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BULTEZ PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    513 928 093 00022 · ouvert le 12 mars 2015 · NAF 6820A

  • 80860 NOYELLES-SUR-MERFermé

    513 928 093 00030 · ouvert le 26 mai 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de BULTEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BULTEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BULTEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BULTEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BULTEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BULTEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BULTEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2009

Questions fréquentes sur BULTEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BULTEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BULTEZ PASCAL est 513 928 093. Le SIRET de son siège social est 513 928 093 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40513928093.

Où se situe le siège social de BULTEZ PASCAL ?

Le siège social de BULTEZ PASCAL est situé 16 bd Saint Roch Res. le Clos des Remparts, 84000 Avignon.

BULTEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BULTEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BULTEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BULTEZ PASCAL.

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