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BUNEL PASCAL

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Siren408 004 711Entrepreneur individuel76850 GRIGNEUSEVILLECréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 004 711, BUNEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Grigneuseville (76850). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BUNEL PASCAL

Dénomination
BUNEL PASCAL
SIREN
408 004 711
SIRET (siège)
408 004 711 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51408004711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 004 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
76850, GRIGNEUSEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUNEL PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUNEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUNEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUNEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76850 GRIGNEUSEVILLESiègeActif

    408 004 711 00011 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BUNEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUNEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUNEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUNEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur BUNEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUNEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUNEL PASCAL est 408 004 711. Le SIRET de son siège social est 408 004 711 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51408004711.

Où se situe le siège social de BUNEL PASCAL ?

Le siège social de BUNEL PASCAL est situé 76850 Grigneuseville.

BUNEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUNEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUNEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUNEL PASCAL.

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