BUNEL XAVIER-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
BUNEL XAVIER-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2018 sous le numéro SIREN 841 063 480. Elle est domiciliée 85 rue d'Ignauval, 76310 Sainte-Adresse. Son activité principale relève du code NAF 8621Z et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de BUNEL XAVIER-PASCAL
INSEE- Dénomination
- BUNEL XAVIER-PASCAL
- SIREN
- 841 063 480
- SIRET (siège)
- 841 063 480 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR68841063480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 063 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 16 mai 2018
- Effectif
- 1
- Siège social
- 85 RUE D'IGNAUVAL, 76310, Sainte-Adresse
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUNEL XAVIER-PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de BUNEL XAVIER-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUNEL XAVIER-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUNEL XAVIER-PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76310 Sainte-AdresseSiègeActif
841 063 480 00039 · ouvert le 20 janvier 2026 · NAF 8621Z
- 76110 GONFREVILLE-CAILLOTFermé
841 063 480 00013 · ouvert le 16 mai 2018 · NAF 8621Z
- 76540 ValmontFermé
841 063 480 00021 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 8621Z
Documents juridiques de BUNEL XAVIER-PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUNEL XAVIER-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUNEL XAVIER-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUNEL XAVIER-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUNEL XAVIER-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUNEL XAVIER-PASCAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUNEL XAVIER-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUNEL XAVIER-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 2018
Questions fréquentes sur BUNEL XAVIER-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BUNEL XAVIER-PASCAL ?
Le numéro SIREN de BUNEL XAVIER-PASCAL est 841 063 480. Le SIRET de son siège social est 841 063 480 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68841063480.
Où se situe le siège social de BUNEL XAVIER-PASCAL ?
Le siège social de BUNEL XAVIER-PASCAL est situé 85 rue d'Ignauval, 76310 Sainte-Adresse.
BUNEL XAVIER-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUNEL XAVIER-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUNEL XAVIER-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUNEL XAVIER-PASCAL.
Combien de salariés compte BUNEL XAVIER-PASCAL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BUNEL XAVIER-PASCAL emploie 1 salarié.
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