BURBAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 066 310, BURBAN est une société civile créée le 5 mars 2013. Elle est domiciliée 18 La Roberdiere, 56130 Nivillac. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par HELENE BURBAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BURBAN
INSEE- Dénomination
- BURBAN
- SIREN
- 790 066 310
- SIRET (siège)
- 790 066 310 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR62790066310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 066 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 mars 2013
- Siège social
- 18 LA ROBERDIERE , 56130, NIVILLAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BURBAN
Culture de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses.
Finances de BURBAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BURBAN
INSEEGérant
Établissements de BURBAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56130 NIVILLACSiègeActif
790 066 310 00026 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0111Z
- 56130 NIVILLACFermé
790 066 310 00018 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BURBAN
INPIComptes annuels de BURBAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BURBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BURBAN. Elles s'échelonnent de 2003 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mai 2024 · N° 22-22.594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 17 mai 2024 · N° 21/01457
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 05 février 2024 · N° 21/01457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 02 novembre 2020 · N° 20/08982
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 02 novembre 2020 · N° 19/05505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 15 juin 2020 · N° 18/27410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 mai 2020 · N° 18/27398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/18915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/18472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 février 2020 · N° 18/19259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 décembre 2019 · N° 19/11098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 14 octobre 2019 · N° 17/10931
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 23 septembre 2019 · N° 19/03959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 23 septembre 2019 · N° 17/03552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 septembre 2019 · N° 18/07611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 septembre 2019 · N° 18/03230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 19 juillet 2019 · N° 18/04827
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BURBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BURBAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 mars 2013
Questions fréquentes sur BURBAN
Quel est le numéro SIREN de BURBAN ?
Le numéro SIREN de BURBAN est 790 066 310. Le SIRET de son siège social est 790 066 310 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790066310.
Qui dirige BURBAN ?
BURBAN est dirigée par HELENE BURBAN, gérant.
Où se situe le siège social de BURBAN ?
Le siège social de BURBAN est situé 18 La Roberdiere, 56130 Nivillac.
BURBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BURBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BURBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURBAN.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 113 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
