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BURETTE PASCAL

Active
Siren385 038 104Entrepreneur individuel76560 YVECRIQUECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 385 038 104, BURETTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 901 Hameau le Thuit, 76560 Yvecrique. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BURETTE PASCAL

Dénomination
BURETTE PASCAL
SIREN
385 038 104
SIRET (siège)
385 038 104 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09385038104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 038 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
901 HAMEAU LE THUIT, 76560, YVECRIQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BURETTE PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BURETTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURETTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BURETTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76560 YVECRIQUESiègeActif

    385 038 104 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BURETTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BURETTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURETTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BURETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BURETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BURETTE PASCAL est 385 038 104. Le SIRET de son siège social est 385 038 104 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09385038104.

Où se situe le siège social de BURETTE PASCAL ?

Le siège social de BURETTE PASCAL est situé 901 Hameau le Thuit, 76560 Yvecrique.

BURETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BURETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURETTE PASCAL.

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