BURGER CITY
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 776 423, BURGER CITY est une SARL créée le 1er décembre 2013. Elle est domiciliée av de Bourgogne, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BURGER CITY
INSEE- Dénomination
- BURGER CITY
- SIREN
- 798 776 423
- SIRET (siège)
- 798 776 423 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56798776423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 776 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- AV DE BOURGOGNE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BURGER CITY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BURGER CITY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de décembre 2013 à avril 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BURGER CITY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
798 776 423 00013 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 5610C
Documents juridiques de BURGER CITY
INPIConformité de BURGER CITY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURGER CITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BURGER CITY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025F01006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé vendredi salle 3
Décision du 31 janvier 2025 · N° 2024073950
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BURGER CITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BURGER CITY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-06 · Début d'activité : 2013-12-01
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
Questions fréquentes sur BURGER CITY
Quel est le numéro SIREN de BURGER CITY ?
Le numéro SIREN de BURGER CITY est 798 776 423. Le SIRET de son siège social est 798 776 423 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56798776423.
Où se situe le siège social de BURGER CITY ?
Le siège social de BURGER CITY est situé av de Bourgogne, 25000 Besancon.
BURGER CITY est-elle toujours en activité ?
Oui, BURGER CITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BURGER CITY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURGER CITY.
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