BURLOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
BURLOT est une SAS immatriculée le 17 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 411 663. Son siège social est situé Pl du Marche, 14390 Cabourg. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. FRANCOIS BURLOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BURLOT
INSEE- Dénomination
- BURLOT
- SIREN
- 403 411 663
- SIRET (siège)
- 403 411 663 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48403411663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 411 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 122 264,11 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 17 janvier 1996
- Siège social
- PL DU MARCHE, 14390, CABOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BURLOT
Hôtel, restaurant, bar.
Finances de BURLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BURLOT
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BURLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14390 CABOURGSiègeActif
403 411 663 00012 · ouvert le 04 décembre 1995 · NAF 5510Z
Documents juridiques de BURLOT
INPIComptes annuels de BURLOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BURLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent BURLOT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02463
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 10 février 2026 · N° 24/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 06 août 2025 · N° 24/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/01453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/04209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 22 novembre 2019 · N° 18/04541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e Chambre
Décision du 25 août 2017 · N° 16/23263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 1993 · N° 89-43.996
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BURLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BURLOT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de caen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de caen
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Greffe du Tribunal de Commerce de caen
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Greffe du Tribunal de Commerce de caen
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Greffe du Tribunal de Commerce de caen
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Président : BURLOT François
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- création
Date d'effet : 17 janvier 1996
Questions fréquentes sur BURLOT
Quel est le numéro SIREN de BURLOT ?
Le numéro SIREN de BURLOT est 403 411 663. Le SIRET de son siège social est 403 411 663 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48403411663.
Qui dirige BURLOT ?
BURLOT est dirigée par FRANCOIS BURLOT, président de sas.
Où se situe le siège social de BURLOT ?
Le siège social de BURLOT est situé Pl du Marche, 14390 Cabourg.
BURLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BURLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BURLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURLOT.
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