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BURNEL

Active
Siren803 959 626Société civile14490 BALLEROY-SUR-DROMECréée le 11 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BURNEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2014, identifiée par le SIREN 803 959 626. Le siège social de l'entreprise se trouve LES ULLEES Vaubadon, 14490 Balleroy-sur-Drome. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale. La direction est assurée par BENOIT BURNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BURNEL

Dénomination
BURNEL
SIREN
803 959 626
SIRET (siège)
803 959 626 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80803959626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 959 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
11 août 2014
Siège social
LES ULLEES Vaubadon, 14490, BALLEROY-SUR-DROME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BURNEL

Élevage de lapins

Finances de BURNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURNEL

BB

BENOIT BURNEL

Gérant

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

CB

CHLOE BURNEL

Liquidateur

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BURNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14490 BALLEROY-SUR-DROMESiègeActif

    803 959 626 00018 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BURNEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2020

  • Acte

Dépôt du 11 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de BURNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent BURNEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BURNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Liquidateur : BURNEL Chloé, Lucie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-11 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2014

Questions fréquentes sur BURNEL

Quel est le numéro SIREN de BURNEL ?

Le numéro SIREN de BURNEL est 803 959 626. Le SIRET de son siège social est 803 959 626 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80803959626.

Qui dirige BURNEL ?

BURNEL est dirigée par BENOIT BURNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BURNEL ?

Le siège social de BURNEL est situé LES ULLEES Vaubadon, 14490 Balleroy-sur-Drome.

BURNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BURNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURNEL.

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