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BURNEL PATRICK

Active
Siren931 801 815Entrepreneur individuel50260 Bricquebec-en-CotentinCréée le 14 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BURNEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2024, identifié par le SIREN 931 801 815. Son siège social est situé 192 RUE la Grande Rue, 50260 Bricquebec-en-Cotentin. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. CORINE JOUAN exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de BURNEL PATRICK

Dénomination
BURNEL PATRICK
SIREN
931 801 815
SIRET (siège)
931 801 815 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93931801815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 801 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
14 août 2024
Siège social
192 RUE la Grande Rue, 50260, Bricquebec-en-Cotentin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BURNEL PATRICK

TERRASSEMENTS

Finances de BURNEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURNEL PATRICK

CJ

CORINE JOUAN

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (14 août 2024) · 2 ans

Établissements de BURNEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50260 Bricquebec-en-CotentinSiègeActif

    931 801 815 00016 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de BURNEL PATRICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BURNEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURNEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURNEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURNEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURNEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2024

Questions fréquentes sur BURNEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BURNEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BURNEL PATRICK est 931 801 815. Le SIRET de son siège social est 931 801 815 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93931801815.

Qui dirige BURNEL PATRICK ?

BURNEL PATRICK est dirigée par CORINE JOUAN, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de BURNEL PATRICK ?

Le siège social de BURNEL PATRICK est situé 192 RUE la Grande Rue, 50260 Bricquebec-en-Cotentin.

BURNEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BURNEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURNEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURNEL PATRICK.

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