BURNIER-FRAMBORET Clément

Active

Siren993 509 512Entrepreneur individuel74700 DomancyCréée le 04 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 509 512, BURNIER-FRAMBORET Clément est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2025. Elle est domiciliée 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy. Son activité principale relève du code NAF 8129B.

Fiche d'identité de BURNIER-FRAMBORET Clément

INSEE

Dénomination: BURNIER-FRAMBORET Clément
SIREN: 993 509 512
SIRET (siège): 993 509 512 00014
N° TVA intracommunautaire: FR42993509512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 509 512
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8129B
Date de création: 04 novembre 2025
Siège social: 1487 RTE de lardin, 74700, Domancy
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BURNIER-FRAMBORET Clément

Activité de déneigement

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Finances de BURNIER-FRAMBORET Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURNIER-FRAMBORET Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BURNIER-FRAMBORET Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74700 DomancySiègeActif
993 509 512 00014 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 8129B

Documents juridiques de BURNIER-FRAMBORET Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BURNIER-FRAMBORET Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURNIER-FRAMBORET Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURNIER-FRAMBORET Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNIER-FRAMBORET Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURNIER-FRAMBORET Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURNIER-FRAMBORET Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2025création
Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur BURNIER-FRAMBORET Clément

Quel est le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Clément ?

Le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Clément est 993 509 512. Le SIRET de son siège social est 993 509 512 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42993509512.

Où se situe le siège social de BURNIER-FRAMBORET Clément ?

Le siège social de BURNIER-FRAMBORET Clément est situé 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy.