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BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Active
Siren993 509 439Entrepreneur individuel74700 DomancyCréée le 04 novembre 2025

8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.

Enregistré sous le numéro SIREN 993 509 439, BURNIER-FRAMBORET Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy. BURNIER-FRAMBORET Sylvain relève du secteur autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).

Fiche d'identité de BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Dénomination
BURNIER-FRAMBORET Sylvain
SIREN
993 509 439
SIRET (siège)
993 509 439 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17993509439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 509 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
Date de création
04 novembre 2025
Siège social
1487 RTE de lardin, 74700, Domancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Activité de déneigement

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Établissements de BURNIER-FRAMBORET Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 DomancySiègeActif

    993 509 439 00010 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 8129B

Conformité de BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNIER-FRAMBORET Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURNIER-FRAMBORET Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur BURNIER-FRAMBORET Sylvain

Quel est le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Sylvain ?

Le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Sylvain est 993 509 439. Le SIRET de son siège social est 993 509 439 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17993509439.

Où se situe le siège social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain ?

Le siège social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain est situé 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy.

BURNIER-FRAMBORET Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, BURNIER-FRAMBORET Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURNIER-FRAMBORET Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURNIER-FRAMBORET Sylvain.