BURNIER-FRAMBORET Sylvain
Active8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 993 509 439, BURNIER-FRAMBORET Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy. BURNIER-FRAMBORET Sylvain relève du secteur autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).
Fiche d'identité de BURNIER-FRAMBORET Sylvain
INSEE- Dénomination
- BURNIER-FRAMBORET Sylvain
- SIREN
- 993 509 439
- SIRET (siège)
- 993 509 439 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17993509439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 509 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
- Date de création
- 04 novembre 2025
- Siège social
- 1487 RTE de lardin, 74700, Domancy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain
Activité de déneigement
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Établissements de BURNIER-FRAMBORET Sylvain
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 DomancySiègeActif
993 509 439 00010 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 8129B
Conformité de BURNIER-FRAMBORET Sylvain
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNIER-FRAMBORET Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BURNIER-FRAMBORET Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BURNIER-FRAMBORET Sylvain
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2025
Questions fréquentes sur BURNIER-FRAMBORET Sylvain
Quel est le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Sylvain ?
Le numéro SIREN de BURNIER-FRAMBORET Sylvain est 993 509 439. Le SIRET de son siège social est 993 509 439 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17993509439.
Où se situe le siège social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain ?
Le siège social de BURNIER-FRAMBORET Sylvain est situé 1487 RTE de lardin, 74700 Domancy.
BURNIER-FRAMBORET Sylvain est-elle toujours en activité ?
Oui, BURNIER-FRAMBORET Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BURNIER-FRAMBORET Sylvain est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURNIER-FRAMBORET Sylvain.
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