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BURNOT PASCAL

Active
Siren403 794 282Entrepreneur individuel42370 SAINT-HAON-LE-VIEUXCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BURNOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 403 794 282. Elle est domiciliée Beaujeu, 42370 Saint-Haon-le-Vieux. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BURNOT PASCAL

Dénomination
BURNOT PASCAL
SIREN
403 794 282
SIRET (siège)
403 794 282 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07403794282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 794 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
BEAUJEU, 42370, SAINT-HAON-LE-VIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BURNOT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BURNOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURNOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BURNOT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42370 SAINT-HAON-LE-VIEUXSiègeActif

    403 794 282 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

  • 71110 ARTAIXActif

    403 794 282 00026 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BURNOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BURNOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURNOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURNOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURNOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURNOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURNOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BURNOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BURNOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BURNOT PASCAL est 403 794 282. Le SIRET de son siège social est 403 794 282 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07403794282.

Où se situe le siège social de BURNOT PASCAL ?

Le siège social de BURNOT PASCAL est situé Beaujeu, 42370 Saint-Haon-le-Vieux.

BURNOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BURNOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURNOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURNOT PASCAL.

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