BURTET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 444 104, BURTET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 1996. Son siège social est situé 4 rue Moncey le Clip, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BURTET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BURTET PASCAL
- SIREN
- 427 444 104
- SIRET (siège)
- 427 444 104 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84427444104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 444 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 avril 1996
- Siège social
- 4 RUE MONCEY LE CLIP, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BURTET PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BURTET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BURTET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BURTET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
427 444 104 00017 · ouvert le 10 avril 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de BURTET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BURTET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURTET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BURTET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURTET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BURTET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BURTET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 1996
Questions fréquentes sur BURTET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BURTET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BURTET PASCAL est 427 444 104. Le SIRET de son siège social est 427 444 104 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84427444104.
Où se situe le siège social de BURTET PASCAL ?
Le siège social de BURTET PASCAL est situé 4 rue Moncey le Clip, 69003 Lyon.
BURTET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BURTET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BURTET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURTET PASCAL.
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