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BURTHULET

Active
Siren800 147 944Société civile22160 SAINT-SERVAISCréée le 11 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 147 944, BURTHULET est une société civile créée le 11 février 2014. Son siège social est situé Burthulet Braz, 22160 Saint-Servais. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. STEPHANE MORVAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BURTHULET

Dénomination
BURTHULET
SIREN
800 147 944
SIRET (siège)
800 147 944 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73800147944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 147 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
11 février 2014
Siège social
BURTHULET BRAZ , 22160, SAINT-SERVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BURTHULET

Élevage de volailles

Finances de BURTHULET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURTHULET

SM

STEPHANE MORVAN

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BURTHULET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22160 SAINT-SERVAISSiègeActif

    800 147 944 00014 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BURTHULET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de BURTHULET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURTHULET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURTHULET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURTHULET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BURTHULET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BURTHULET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURTHULET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Gérant : MORVAN Stéphane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-11 · Début d'activité : 2014-02-01

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2014

Questions fréquentes sur BURTHULET

Quel est le numéro SIREN de BURTHULET ?

Le numéro SIREN de BURTHULET est 800 147 944. Le SIRET de son siège social est 800 147 944 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73800147944.

Qui dirige BURTHULET ?

BURTHULET est dirigée par STEPHANE MORVAN, gérant.

Où se situe le siège social de BURTHULET ?

Le siège social de BURTHULET est situé Burthulet Braz, 22160 Saint-Servais.

BURTHULET est-elle toujours en activité ?

Oui, BURTHULET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURTHULET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURTHULET.

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