BUS 91
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 925 390 882, BUS 91 est une SAS créée le 9 avril 2024. Son siège social est situé 35 T CHE du Doucet, 44700 Orvault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par Julien CORMERAIS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BUS 91
INSEE- Dénomination
- BUS 91
- SIREN
- 925 390 882
- SIRET (siège)
- 925 390 882 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66925390882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 390 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 avril 2024
- Siège social
- 35 T CHE du Doucet, 44700, Orvault
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUS 91
L'acquisition, au moyen d'un emprunt ou autrement, le cas échéant avec constitution de garanties réelles ou personnelles, la gestion par location ou autrement, la vente de tous biens immobiliers bâtis ou non, le cas échéant après démolition, construction et/ou division.
Finances de BUS 91
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUS 91
INSEEÉtablissements de BUS 91
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44700 OrvaultSiègeActif
925 390 882 00015 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUS 91
INPIComptes annuels de BUS 91
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUS 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUS 91
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUS 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUS 91 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUS 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUS 91
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-09 · Début d'activité : 2024-04-05
- création
Date d'effet : 09 avril 2024
Questions fréquentes sur BUS 91
Quel est le numéro SIREN de BUS 91 ?
Le numéro SIREN de BUS 91 est 925 390 882. Le SIRET de son siège social est 925 390 882 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66925390882.
Qui dirige BUS 91 ?
BUS 91 est dirigée par Julien CORMERAIS, président de sas.
Où se situe le siège social de BUS 91 ?
Le siège social de BUS 91 est situé 35 T CHE du Doucet, 44700 Orvault.
BUS 91 est-elle toujours en activité ?
Oui, BUS 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUS 91 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUS 91.
Entreprises similaires
Même activité à Orvault