BUS CHATELET
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 383 938 511, BUS CHATELET est une SARL créée le 23 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Chatelet Halles Chatelet, 45000 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 0000Z.
Fiche d'identité de BUS CHATELET
INSEE- Dénomination
- BUS CHATELET
- SIREN
- 383 938 511
- SIRET (siège)
- 383 938 511 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06383938511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 938 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 23 décembre 1991
- Siège social
- PL DU CHATELET HALLES CHATELET, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BUS CHATELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUS CHATELET
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUS CHATELET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeFermé
383 938 511 00011 · ouvert le 23 décembre 1991 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BUS CHATELET
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de BUS CHATELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUS CHATELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUS CHATELET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUS CHATELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUS CHATELET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1991
Questions fréquentes sur BUS CHATELET
Quel est le numéro SIREN de BUS CHATELET ?
Le numéro SIREN de BUS CHATELET est 383 938 511. Le SIRET de son siège social est 383 938 511 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06383938511.
Où se situe le siège social de BUS CHATELET ?
Le siège social de BUS CHATELET est situé Pl du Chatelet Halles Chatelet, 45000 Orleans.
BUS CHATELET est-elle toujours en activité ?
Oui, BUS CHATELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUS CHATELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUS CHATELET.
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