BUS IMPERIAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 450 €
- Effectif
- Non publié
BUS IMPERIAL est une SARL immatriculée le 22 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 596 920. Elle est domiciliée 300 Rte de Marennes, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 5610C. ROBERTO GIONTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BUS IMPERIAL
INSEE- Dénomination
- BUS IMPERIAL
- SIREN
- 798 596 920
- SIRET (siège)
- 798 596 920 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91798596920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 596 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 450 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 22 novembre 2013
- Siège social
- 300 RTE DE MARENNES, 69960, CORBAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUS IMPERIAL
Restauration de type rapide, sandwicherie sur place et à emporter.
Finances de BUS IMPERIAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUS IMPERIAL
INSEEÉtablissements de BUS IMPERIAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69960 CORBASSiègeFermé
798 596 920 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 5610C
Documents juridiques de BUS IMPERIAL
INPIComptes annuels de BUS IMPERIAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUS IMPERIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUS IMPERIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUS IMPERIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BUS IMPERIAL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03859
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUS IMPERIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUS IMPERIAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2013
Questions fréquentes sur BUS IMPERIAL
Quel est le numéro SIREN de BUS IMPERIAL ?
Le numéro SIREN de BUS IMPERIAL est 798 596 920. Le SIRET de son siège social est 798 596 920 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91798596920.
Qui dirige BUS IMPERIAL ?
BUS IMPERIAL est dirigée par ROBERTO GIONTA, gérant.
Où se situe le siège social de BUS IMPERIAL ?
Le siège social de BUS IMPERIAL est situé 300 Rte de Marennes, 69960 Corbas.
BUS IMPERIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUS IMPERIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUS IMPERIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUS IMPERIAL.
Entreprises similaires
Même activité à Corbas