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BUS JOSETTE

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Siren804 690 501Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 31 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 690 501, BUS JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Salins Qtier et Section des Salins, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BUS JOSETTE

Dénomination
BUS JOSETTE
SIREN
804 690 501
SIRET (siège)
804 690 501 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20804690501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 690 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
31 juillet 2014
Siège social
LES SALINS QTIER ET SECTION DES SALINS, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUS JOSETTE

Activités des sièges sociaux

Finances de BUS JOSETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUS JOSETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUS JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    804 690 501 00015 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BUS JOSETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUS JOSETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUS JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUS JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUS JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUS JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUS JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2014

Questions fréquentes sur BUS JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de BUS JOSETTE ?

Le numéro SIREN de BUS JOSETTE est 804 690 501. Le SIRET de son siège social est 804 690 501 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20804690501.

Où se situe le siège social de BUS JOSETTE ?

Le siège social de BUS JOSETTE est situé Les Salins Qtier et Section des Salins, 83400 Hyeres.

BUS JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUS JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUS JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUS JOSETTE.

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