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BUSA JEAN

Active
Siren377 652 110Entrepreneur individuel84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 11 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1990, identifié par le SIREN 377 652 110. Le siège social de l'entreprise se trouve 984 Rte de Velleron Quartier les Autures, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSA JEAN

Dénomination
BUSA JEAN
SIREN
377 652 110
SIRET (siège)
377 652 110 00067
N° TVA intracommunautaire
FR28377652110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 652 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
11 avril 1990
Siège social
984 RTE DE VELLERON QUARTIER LES AUTURES, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSA JEAN

vente ambulante tous textiles, soldes en tous genres, tous produits non alimentaires et non réglementés

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Finances de BUSA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSA JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    377 652 110 00067 · ouvert le 29 octobre 1992 · NAF 4781Z

  • 84800 L ISLE SUR LA SORGUEActif

    377 652 110 00075 · ouvert le 22 septembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUSA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1990

Questions fréquentes sur BUSA JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSA JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSA JEAN est 377 652 110. Le SIRET de son siège social est 377 652 110 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28377652110.

Où se situe le siège social de BUSA JEAN ?

Le siège social de BUSA JEAN est situé 984 Rte de Velleron Quartier les Autures, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

BUSA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSA JEAN.

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