BUSACCA EMMANUEL
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 942 689 266, BUSACCA EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2025. Elle est domiciliée 1028 RUE du Moulin Galland, 62180 Rang-du-Fliers. BUSACCA EMMANUEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BUSACCA EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BUSACCA EMMANUEL
- SIREN
- 942 689 266
- SIRET (siège)
- 942 689 266 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24942689266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 689 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 31 mars 2025
- Siège social
- 1028 RUE du Moulin Galland, 62180, Rang-du-Fliers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BUSACCA EMMANUEL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BUSACCA EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62180 Rang-du-FliersSiègeActif
942 689 266 00016 · ouvert le 04 février 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BUSACCA EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSACCA EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSACCA EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSACCA EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2025
Questions fréquentes sur BUSACCA EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BUSACCA EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BUSACCA EMMANUEL est 942 689 266. Le SIRET de son siège social est 942 689 266 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24942689266.
Où se situe le siège social de BUSACCA EMMANUEL ?
Le siège social de BUSACCA EMMANUEL est situé 1028 RUE du Moulin Galland, 62180 Rang-du-Fliers.
BUSACCA EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSACCA EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSACCA EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSACCA EMMANUEL.
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