BUSALLI ALAIN
ActiveBUSALLI ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 803 874. Son siège social est situé Quartier les Fabriques Neyrac les Bains, 07380 Meyras. L'entreprise déclare le code NAF 522A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSALLI ALAIN
INSEE- Dénomination
- BUSALLI ALAIN
- SIREN
- 448 803 874
- SIRET (siège)
- 448 803 874 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR30448803874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 803 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 522A
- Date de création
- 05 juin 2003
- Siège social
- QUARTIER LES FABRIQUES NEYRAC LES BAINS, 07380, MEYRAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSALLI ALAIN
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Établissements de BUSALLI ALAIN
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 07380 MEYRASSiègeFermé
448 803 874 00032 · ouvert le 04 avril 2006 · NAF 522A
- 07600 VALS-LES-BAINSFermé
448 803 874 00016 · ouvert le 05 juin 2003 · NAF 526D
- 07380 MEYRASFermé
448 803 874 00024 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 522A
Conformité de BUSALLI ALAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUSALLI ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BUSALLI ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSALLI ALAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 05 juin 2003
Questions fréquentes sur BUSALLI ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BUSALLI ALAIN ?
Le numéro SIREN de BUSALLI ALAIN est 448 803 874. Le SIRET de son siège social est 448 803 874 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30448803874.
Où se situe le siège social de BUSALLI ALAIN ?
Le siège social de BUSALLI ALAIN est situé Quartier les Fabriques Neyrac les Bains, 07380 Meyras.
BUSALLI ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSALLI ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSALLI ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUSALLI ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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