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BUSALLI ALAIN

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Siren448 803 874Entrepreneur individuel07380 MEYRASCréée le 05 juin 2003

BUSALLI ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 803 874. Son siège social est situé Quartier les Fabriques Neyrac les Bains, 07380 Meyras. L'entreprise déclare le code NAF 522A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSALLI ALAIN

Dénomination
BUSALLI ALAIN
SIREN
448 803 874
SIRET (siège)
448 803 874 00032
N° TVA intracommunautaire
FR30448803874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 803 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522A
Date de création
05 juin 2003
Siège social
QUARTIER LES FABRIQUES NEYRAC LES BAINS, 07380, MEYRAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSALLI ALAIN

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Établissements de BUSALLI ALAIN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 07380 MEYRASSiègeFermé

    448 803 874 00032 · ouvert le 04 avril 2006 · NAF 522A

  • 07600 VALS-LES-BAINSFermé

    448 803 874 00016 · ouvert le 05 juin 2003 · NAF 526D

  • 07380 MEYRASFermé

    448 803 874 00024 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 522A

Conformité de BUSALLI ALAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUSALLI ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 décembre 2008 · publié le 19 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BUSALLI ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSALLI ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2003

Questions fréquentes sur BUSALLI ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BUSALLI ALAIN ?

Le numéro SIREN de BUSALLI ALAIN est 448 803 874. Le SIRET de son siège social est 448 803 874 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30448803874.

Où se situe le siège social de BUSALLI ALAIN ?

Le siège social de BUSALLI ALAIN est situé Quartier les Fabriques Neyrac les Bains, 07380 Meyras.

BUSALLI ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSALLI ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSALLI ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUSALLI ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.